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Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil le 12 mai 2025

Publié le 9 mai, 2025 par Danielle Paquette

PROJET ORDRE DU JOUR – mai 2025

AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet Règlement 2025-06 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments.

Publié le 8 mai, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de Règlement numéro 2025-06

Avis public – Séance ordinaire du conseil, 12 mai 2025

Publié le 6 mai, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC – Séance ordinaire du 12 mai 2025

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES mai 2025 (1)

Publié le 2 mai, 2025 par Danielle Paquette

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES mai 2025 (1)

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES – mai 2025 (suite)

Publié le 2 mai, 2025 par Danielle Paquette

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES mai 2025 (2) suite

Projet Règlement 2024-03-01 modifiant le Règlement 2024-03 concernant le brûlage

Publié le 1 mai, 2025 par Danielle Paquette

PROJET REG 2024-03-01 modifiant le Règlement 2024-03 concernant le brûlage

Projet Règlement 2025-06 – Entretien et occupation des bâtiments

Publié le 1 mai, 2025 par Danielle Paquette

PROJET 2025-06 – Entretien et occ des batiments

AVIS PUBLIC- Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC – Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme (CCU)

AVIS PUBLIC- Politique 2025-02 concernant le traitement des plaintes liées à la langue française.

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC- Politique 2025-02 concernant le traitement des plaintes liées à la langue française.

AVIS PUBLIC- Règlement 2025-04 modifiant le règlement 2024-04 sur la gestion contractuelle.

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC- Règlement 2025-04 modifiant le règlement 2024-04 sur la gestion contractuelle

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