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Infolettre – INFO SEIZE ÎLES mai 2025 (1)

Publié le 2 mai, 2025 par Danielle Paquette

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES mai 2025 (1)

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES – mai 2025 (suite)

Publié le 2 mai, 2025 par Danielle Paquette

Infolettre – INFO SEIZE ÎLES mai 2025 (2) suite

Projet Règlement 2024-03-01 modifiant le Règlement 2024-03 concernant le brûlage

Publié le 1 mai, 2025 par Danielle Paquette

PROJET REG 2024-03-01 modifiant le Règlement 2024-03 concernant le brûlage

Projet Règlement 2025-06 – Entretien et occupation des bâtiments

Publié le 1 mai, 2025 par Danielle Paquette

PROJET 2025-06 – Entretien et occ des batiments

AVIS PUBLIC- Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC – Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme (CCU)

AVIS PUBLIC- Politique 2025-02 concernant le traitement des plaintes liées à la langue française.

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC- Politique 2025-02 concernant le traitement des plaintes liées à la langue française.

AVIS PUBLIC- Règlement 2025-04 modifiant le règlement 2024-04 sur la gestion contractuelle.

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC- Règlement 2025-04 modifiant le règlement 2024-04 sur la gestion contractuelle

AVIS PUBLIC-Règlement 2025-05 concernant la délégation des fonctions dévolues aux termes de la Loi sur l’Autorité des marchés publics.

Publié le 16 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLI- Règlement 2025-05 concernant la délégation des fonctions dévolues aux termes de la Loi sur l’Autorité des marchés publics.

Ordre du jour de la séance du conseil du 14 avril 2025

Publié le 11 avril, 2025 par Danielle Paquette

ORDRE DU JOUR – avril 2025

Avis Public – Demande de dérogation mineure

Publié le 9 avril, 2025 par Danielle Paquette

AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE.

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Du mardi au vendredi 9:00 à 12:00 et 13:00 à 16:00

47, rue de l’Église
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